Région : 11,02 kilos de tabac saisis par la brigade des douanes de Chaumont

Ce dimanche 4 mars 2018, dans le cadre d’un service de surveillance sur une route départementale de Haute-Marne, la brigade des douanes de Chaumont décide de procéder au contrôle d’un véhicule. Les agents procèdent aux injonctions réglementaires et extraient du flux de circulation le véhicule afin de procéder aux vérifications d’usage.

 

Le conducteur et les deux passagers déclarent revenir du Luxembourg et transporter du tabac. Le contrôle du véhicule permet de constater la présence de cigarettes et de tabac à rouler, pour une quantité totale de 11,02 kg. La valeur de ces marchandises représente 2 511 euros. Les tabacs détenus ne sont pas destinés à la seule consommation personnelle des individus contrôlés. L’ensemble de la marchandise est saisie et une amende est infligée sur le champ.

 

 

Pour rappel la quantité de tabac rapportée d’un État membre de l’Union européenne doit correspondre uniquement à la consommation personnelle. Le transport doit être assuré par le consommateur lui-même. La limite est fixée à 800 cigarettes par personne (soit quatre cartouches), 200 cigares, 400 cigarillos et un kilo de tabac à fumer.