Intercepté en possession de 600 kilos de tabac, un ressortissant Arménien devra purger une peine de 18 mois de prison

Le 20 septembre dernier, les douaniers se trouvaient en opération de contrôle à Saulces-Monclin lorsqu'ils ont tenté d'intercepter un véhicule, conduit par un ressortissant Arménien. Malgré les avertisseurs sonores et lumineux des douaniers, le conducteur continuait sa route, obligeant les agents des douanes à le prendre en chasse. Après une course poursuite de 17 kilomètres, à 165 km/h, l'automobiliste s'arrêtait enfin. En possession de 60 cartons de 50 cartouches de cigarettes, soit 600 kilos de tabac au total, il était placé en retenue douanière avant d'être confié aux gendarmes de la brigade de recherche de Rethel, en charge des investigations.

Jugé en comparution immédiate ce mardi pour détention de tabac sans justificatif et refus de se déférer aux injonctions d'un agent des douanes, le mis en cause dit avoir accepté ce « travail » par besoin d'argent. Sa mission, transporter la marchandise de Bruxelles à Reims, pour la somme de 250 euros, un plein d'essence et 6 paquets de cigarettes.

Déjà interpellé et jugé en mars dernier, à Lyon, pour détention de 500 kilos de tabac, où il avait écopé de la peine de 16 mois d'emprisonnement avec sursis, le mis en cause encourait cette fois la peine de 6 ans de prison. Magali Josse, Procureure de la République, a d'ailleurs requis 3 ans d'emprisonnement ferme, avec mandat de dépôt, afin de sonner la fin définitive de l'infraction. Elle précisait, lors de ses réquisitions, l'enjeu de ce marché parallèle : un préjudice important pour les finances publiques de la France puisque ces trafics de tabac représentent une perte de 3 milliards d'euros par an pour l’État Français, mais aussi une nuisance importante à l'activité des buralistes et, surtout, un véritable enjeu de santé publique.

Afin d'illustrer son propos, Magali Josse est revenue sur les saisies de tabac par les douanes Françaises chaque année : "284 tonnes en 2020, 402 tonnes en 2021 et 521 tonnes en 2023". Un marché en expansion donc, sachant qu'une "personne considérée comme « gros fumeur » consomme 15 kilos de tabac par an en fumant 2 paquets par jour". Après en avoir délibéré, le tribunal a finalement condamné le mis en cause à 12 mois d'emprisonnement, à une révocation de son sursis précédent à hauteur de 6 mois, et à une amende douanière représentant une fois la valeur de la marchandise, soit 360 000 euros. Le transporteur a été maintenu en détention et devra purger une peine total de 18 mois d'emprisonnement.